1838 LAC de Maupas Gers cursive (rouge) « 31 Cazaubon » + 2 cachets ronds (noire) dont Nogaro et cachet Id V.TEXTE

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LETTRE / OFFRE DE DOMESTIQUE Nogaro Gers 1838

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ANNEE 1838
LAC
PROPOSITION DE DOMESTIQUE AVEC REPONSE EN PROJET
LETTRE à Mr Dando propriétaire à Arblade Canton de Nogaro (Gers)
Arblade le Bas ou le Haut ?
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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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- French
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L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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