1833 LETTRE D AFFAIRES de Falaise pour MR Labbey Isle Ile Saint Dominique à Lisieux Calvados VOIR SCANS+HISTORIQUE

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RARE LETTRE ADRESSEE A CETTE VERRERIE A IDENTIFER à FIRMINY (Loire)

ANNEE 1833
FORMAT A4
A ETE PLIEE
LETTRE ENVELOPPE
LETTRE COMPLETE ET SIGNEE
CACHETS POSTAUX Falaise et Lisieux
LETTRE ADRESSEE A MR ANTOINE LABBEY PROPRIETAIRE DEMEURANT ILE Saint Dominqiue à Lisieux
VOIR SCANS
VOIR HISTORIQUE SUR CE LIEU

HISTORIQUE
SOURCES
https://archives.calvados.fr/page/ancienne-sous-prefecture-de-lisieux
Principales sources
La sous-préfecture de Lisieux, institution créée en 1799, est d'abord installée dans le palais épiscopal, avant l'acquisition par le conseil général en 1848 d'une propriété appartenant à M. Labbey située sur un ilôt de la Touques (île Saint-Dominique).
L'essentiel des documents concernant l'ancienne sous-préfecture se trouve dans les fonds préfectoraux consacrés aux bâtiments départementaux : acquisition et travaux (4N/307), entretien et petits travaux (4N/309), rénovation et restauration entreprises en 1935-1936, suite notamment à la découverte d'un champignon ayant provoqué d'importants dégâts en 1932 (4N/310 et 311).
Ces dossiers sont complétés par plusieurs séries de plans intégrés à l'atlas des bâtiments départementaux (CPL/1334/62 à 64) ou extraits des dossiers d'origine comme ceux dressés par l'architecte départemental Léon Marcotte en 1867-1870 (CPL/378-392) ou ceux concernant les travaux de remise en état en 1935 (CPL/839-844).

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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
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